Mardi 15 avril 2008
18h00 – Conseil Municipal
Ordre du Jour :
1) Acceptation des Comptes rendus du Conseil Municipal en date du 14/03/2008 & 21/03/2008.
2) Buget Primitif 2008
- Reprise anticipée des résultats
- Vote des taux d’imposition
3) Autorisations de Programme
- Travaux de construction d’un espace de vie sociale (espace Décrouez)
- Travaux d’extension de la cantine scolaire
4) Cotisations Municipales
5) Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire
6) Convention Ville de Vieux-Condé / Association THEME V.T.T.
- Service Education Prévention Jeunesse
7) Fiche “Prévention Incendie et Sécurité Routière”
- Contrat Educatif Local
8 ) Dispositif Ville Vie Vacances – Loisirs des Jeunes dans le Nord
9) Tarifs du Service Prévention Jeunesse
10) Séjour au camping la Brise – Service Jeunesse
11) Aménagement du giratoire RD 75 et RD 82
- Convention relative à l’entretien ultérieur des zones neutralisées colorées
12) Contrat Ville / Gaz Réseau Distribution France
- Livraison de gaz naturel au groupe scolaire La Solitude
13) Convention Financière du Rénovation Urbaine du Corridor Minier
- Autorisation au Maire de signer la dite convention
14) Avenant n°4 au marché de télésurveillance du 20 avril 2006
- Prise en compte de la maison de quartier
15) Subvention aux communes pour les travaux de bordures caniveaux
16) Bail entre la Ville de Vieux-Condé et Monsieur VANHEEMS
17) Régularisation de limite domaine public / domaine privé
- Section AD n°155p – DP
18) Mise en oeuvre de la Déclaration d’Intention de Louer (D.I.L.) sur les périmètres d’intervention ‘OPAH-RU “Corridor Minier et Quartier de Blanc Misserron”
19) Lancement d’un concours d’architecte pour la réalisation de la médiathèque
20) Information sur les marchés en cours
21) Divers
Lundi 31 Mars 2008
18h00 – Réunion de la Commission des Finances
Ordre du Jour :
- Examen des demandes de subventions 2008
- Divers
Mardi 1 avril 2008
17h30 – Réunion de la Commission des affaires scolaires, extra-scolaires et petite enfance
Vendredi 4 avril 2008
16h30 – Réunion de la Commission des Fêtes
18h00 – Réunion de la Commission d’appels d’offre
Lundi 7 Avril 2008
18h00 – Réunion de la Commission des Finances
Ordre du Jour :
- Examen du Budget Primitif 2008
